Conditions Générales
de Vente

1. Informations Générales

Nom de l’entreprise : OTIEC
Adresse de l’entreprise : 130 Rue de Rosny, 93100 Montreuil, France
Numéro d’identification fiscale : 54200102900066
Nom du représentant légal : Raveen RAMESH
Adresse email de contact : raveen@otiec.fr
Numéro de téléphone de contact : +33 6 58 32 34 34
Site internet : www.otiec.fr

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre la société OTIEC et ses clients pour les ventes réalisées sur le site internet www.otiec.fr. En effectuant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

3. Produits et Services

OTIEC propose à la vente une sélection variée de produits alimentaires, incluant mais sans s’y limiter : boissons non alcoolisées, épicerie salée et sucrée, sauces, épices, fruits séchés, vanille, poivres, produits d’érable, pâtes à tartiner et produits d’apéritif. OTIEC propose également des articles nécessaires ou utiles à la cuisine et à la préparation culinaire, tels que des articles d’aide à la cuisine, fouets à matcha, ustensiles en bambou, et autres accessoires.

En complément de cette offre, OTIEC se réserve le droit de proposer des produits venus du monde, notamment des objets de collection et culturels. Ces produits peuvent inclure, sans s’y limiter : cartes à collectionner (Yu-Gi-Oh, Pokémon etc…), objets collectors culturels ou issus de séries d’animation, ainsi que divers articles comme des tasses, assiettes et autres accessoires. 

Tous les produits commercialisés sont des produits ambiants ne nécessitant pas de conservation au froid.

OTIEC ne propose pas d’abonnements ou de services récurrents. Des codes promotionnels peuvent être appliqués pour obtenir des réductions et/ou la gratuité des frais de livraison, conformément aux conditions spécifiées sur le site.

4. Prix et Modalités de Paiement

Affichage des Prix

Les prix des produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande.

Modes de Paiement

OTIEC accepte les modes de paiement suivants :

  • Carte bancaire en ligne (Visa, Mastercard, etc.)
  • PayPal
  • Carte bancaire lors du retrait en magasin (130 rue de Rosny, 93100 Montreuil)

Le paiement doit être effectué au moment de la commande en ligne, à l’exception des commandes retirées en magasin où le paiement peut être réalisé sur place.

Promotions et Réductions

Des codes promotionnels peuvent offrir :

  • La livraison gratuite en point relais ou à domicile selon les termes et conditions du code promotionnel.
  • Des remises en pourcentage ou en euros (valeur numérique) sur le montant total de la commande.

5. Livraison

Modes de Livraison

OTIEC propose les modes de livraison suivants :

  • Retrait en magasin (130 Rue de Rosny – 93100 Montreuil)
  • Livraison en point de collecte / point de retrait
  • Livraison à domicile

Délais de Livraison

Les délais de livraison sont en moyenne de 5 jours ouvrables après réception de la commande, sous réserve de disponibilité des produits. Le client sera informé par email de la disponibilité de sa commande en magasin ou de son expédition.

Zones Géographiques Desservies

OTIEC assure la livraison des commandes en France métropolitaine uniquement. OTIEC se réserve la possibilité d’expédier des commandes vers d’autres pays de l’Union Européenne selon la demande des clients et les possibilités de livraison.

Frais de Livraison

  • Livraison en point de retrait : Frais supplémentaire de 5,99€ TTC pour les commandes inférieures à 49€ TTC, offerte au-delà.
  • Livraison à domicile : Frais supplémentaire de 7,99€ TTC pour les commandes inférieures à 69€ TTC, offerte au-delà.
  • Retrait en magasin : offert, sans minimum de commande.

6. Droit de Rétractation et Retours

Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés, à l’adresse suivante : OTIEC, 130 Rue de Rosny, 93100 Montreuil.

Procédure de Retour

Le client doit informer OTIEC de sa décision de retour par courrier ou email en précisant les produits concernés. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés et de la conformité des éléments retournés.

7. Garantie et Conformité des Produits

Garantie de Conformité

Ainsi, OTIEC se réserve la possibilité d’offrir des produits à ses clients dans l’optique de réduire le gaspillage alimentaire et de faire découvrir de nouveaux produits. Cette offre ponctuelle peut survenir selon les stocks restants aux conditions évoquées ci-dessus et sera effectuée à la discrétion d’OTIEC.

Garantie de Conformité
OTIEC garantit la conformité des produits vendus. En cas de produit non conforme ou défectueux, le client doit contacter OTIEC par téléphone ou par email en fournissant des photos ainsi qu’une description détaillée du problème. Après vérification de la non-conformité, OTIEC procédera au remboursement dans un délai de 14 jours si la réclamation est justifiée.

Gestion des Stocks et Promotion de Produits à Date Approchée
Dans une démarche de réduction du gaspillage alimentaire et d’optimisation de la gestion des stocks, OTIEC se réserve le droit de proposer certains produits avec des remises promotionnelles. Ces produits peuvent inclure ceux dont la Date Limite d’Utilisation Optimale (DLUO), la Date de Durabilité Minimale (DDM), ou la Date Limite de Consommation (DLC) est proche. La réduction est déterminée en fonction de critères tels que, sans s’y limiter : le nombre de jours restants avant la date limite, le niveau de stock disponible, les produits en fin de série, ou la demande du produit.

Ces produits se trouveront dans la catégorie « Promotions » de notre site internet ou au lien suivant : https://otiec.fr/categorie-produit/promotions/

Offres Promotionnelles et Découverte de Produits
Dans l’optique de limiter le gaspillage et d’encourager la découverte de nouveaux produits, OTIEC se réserve le droit de proposer ponctuellement des produits offerts, selon les stocks restants et les conditions abordées ci-dessus. Ces offres sont effectuées à la discrétion d’OTIEC.

8. Responsabilité et Litiges

Limitations de Responsabilité

OTIEC ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure, incluant mais non limité à : grève, inondation, incendie, guerre, bris de matériel. OTIEC s’engage à trouver une solution pour tout problème directement lié à ses actions.

Juridiction Compétente

En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent.

9. Protection des Données Personnelles

Collecte et Utilisation des Données

OTIEC collecte les données personnelles nécessaires au traitement des commandes et à la communication avec les clients. Ces données sont protégées et stockées de manière sécurisée. 

Droits des Clients

Conformément à la réglementation en vigueur, les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Toute demande doit être adressée par email à contact@otiec.fr.

10. Informations Nutritionnelles et Allergènes

Les informations nutritionnelles et sur les allergènes des produits sont disponibles sur demande. Les clients peuvent envoyer leur demande par email à contact@otiec.fr.

11. Dispositions Finales

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. OTIEC se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le client.